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Formulaires exploitants : cotisations, DRP - MSA_FR
Déclaration des revenus professionnels (DRP)
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Déclaration d'ensemble des revenus - DRP
Cerfa en cours
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Notice déclaration d'ensemble des revenus - DRP
Cerfa en cours
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Cotisations
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Demande de modulation des appels
Cerfa 15243*02 - #51930*02
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Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés
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Demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé
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Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1
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Versement d'un à-valoir de cotisations
Cerfa 14292*03
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Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée
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Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (N-1)
Cerfa 12481*03
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Demande de renonciation aux prélèvements mensuels
Cerfa 13822*02
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Affiliation
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Notice explicative du dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles
Cerfa en cours d'obtention
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Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles
Cerfa en cours d'obtention
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Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse
Cerfa N°16225*01
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Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice
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Démarches
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Demande de rescrit social
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Formulaires Cotisations - DOM, St Barthélémy et Saint-Martin
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Formulaire - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-Martin
cerfa N° 14897*02
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Notice - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-Martin
Cerfa N° 51702*01
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Formulaire - renonciation prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-martin
cerfa N° 14898*01
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